Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF

Numéro de dépôt :
1648867
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2010
Marque figurative de SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L\'OEUF

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 octobre 1990 par SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF, domicilié(e) Association professionnelle agricole, Rue Jean Monnet, 60000 BEAUVAIS (dossier no 2181036) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK domicilié(e) (dossier no 2181036) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648867.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 octobre 2010.

SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF a également déposé les autres marques suivantes : LES AMOUR'OEUFS DE NOS VILLAGES , CUR DES CHAMPS , PONDUS DANS LE SUD-OUEST POULES ELEVEES AU SOL , PONDUS ICI , LE P TIT PANIER L OEUF DE NOS VILLAGE , L'OEUF DE NOS VILLAGES LES OEUFS PLEIN AIR SELECTIONNES PAR LA FAMILLE , L'oeuf de nos Villages nos oeufs BiO WWW.NOSOEUFSBIO.FR , LES OEUFS PLEINS AIR PRODUITS PAR LA FAMILLE MURA L OEUF DE NOS VILLAGES LA FAMILLE MURA LES GRILLONS (VAUCLUSE) , SAVEUR CHAMPETRE , Les œufs VITALITÉ


SYNDICAT PROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DE L'OEUF - Association professionnelle agricole, Rue Jean Monnet, 60000 BEAUVAIS (dossier no 2181036) - France


PRO.MARK - (dossier no 2181036) - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2000 n°2181036 - Publication au BOPI 2000-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Oeufs